Préservation de l'hygiène et de la sécurité des salariés dans les locaux du travail

Chapitre II
Préservation de l'hygiène et de la sécurité des salariés dans les locaux du travail
Section I. – Nettoyage et désinfection des locaux du travail
ART. 4. – Les locaux du travail doivent être tenus dans un état constant de propreté. Le sol des établissements doit être nettoyé complètement au moins une fois par jour.
Ce nettoyage des sols des établissements ou partie d'établissement où le travail est permanent jour et nuit, doit être effectué avant l'ouverture ou après la clôture du travail. Le nettoyage permanent est fait soit par aspiration ou par tous autres procédés ne soulevant pas de poussières.
Les murs et les plafonds doivent être nettoyés régulièrement. Les murs des locaux du travail doivent être recouverts d'enduits ou de peinture d'un ton clair ou de chaux. L'enduit doit être refait aussi souvent que nécessaire. Dans les locaux où le sol est constitué de la terre battue, il sera procédé au nivelage du sol aussi souvent que nécessaire.
ART. 5. – Dans les locaux où l'on utilise des matières organiques périssables ou altérables, où là où l'on manipule des chiffons ainsi que dans ceux où la nature des travaux qui y sont effectués rend le sol constamment humide, le sol devra être imperméabilisé et nivelé et devra présenter une pente régulière d'un millimètre par mètre au minimum dans la direction de la conduite d'évacuation des eaux de lavage. Les murs doivent être recouverts d'un enduit facilitant le lavage. Les murs et le sol doivent être lavés et désinfectés aussi souvent que nécessaire. Le nettoyage des locaux où l'on utilise des matières organiques altérables doit être effectué à l'aide d'appareils mécaniques d'aspiration. Les résidus putrescibles ne devront pas demeurer dans les locaux réservés au travail et doivent être enlevés, s'ils ne sont pas déposés dans des récipients métalliques hermétiquement clos, vidés et lavés avec une solution désinfectante au moins une fois par jour.
Dans les locaux de travail où la nature des travaux effectués rend le sol constamment humide, les emplacements où les salariés travaillent doivent être équipés d'un plancher suffisamment élevé pour éviter que les pieds des salariés soient en contact direct avec l'eau ou les liquides répandus sur le sol. Cette présente disposition ne sera pas applicable si les salariés sont munis de chaussures de sécurité.